Questions Écrites

1 2 3 6

Chasse : l’exemple haut-savoyard
Publié le 1 août 2016

Chaque année, des accidents de chasse font la “une” des médias. Le plus souvent, ces accidents touchent les chasseurs eux-mêmes, mais il arrive aussi que des …
Lire la suite

Paie de nos militaires : défaillances du logiciel “Louvois”
Publié le 23 février 2016

Conçu de 2009 à 2011, le logiciel de paye des armées, Louvois*, a très rapidement montré ses limites et ses dysfonctionnements. Incapable de gérer efficacement …
Lire la suite

Question écrite – Pour un renforcement des moyens des douanes
Publié le 22 décembre 2015

On mesure tous l’importance des missions des services des douanes, particulièrement dans un département comme le nôtre. Rappelons que ces services interviennent, entre autres, dans …
Lire la suite

Situation de l’hôtellerie-restauration indépendante : le Secrétaire d’Etat répond à mon interpellation
Publié le 10 septembre 2015

Dans une Question écrite au Secrétaire d’Etat en charge du Tourisme, j’avais interpellé le Gouvernement sur les mesures de soutien à l’hôtellerie-restauration indépendante. Ces établissements jouent un rôle déterminant dans …
Lire la suite

L’avenir des SMUH, les services médicaux d’urgence héliportés
Publié le 8 septembre 2015

Officiellement publiée au Journal Officiel du 8 septembre 2015, la “Question écrite” que j’ai posée au Ministre de l’Intérieur concerne le fonctionnement et la pérennité des Services Médicaux …
Lire la suite

Difficultés pour les collectivités locales pour percevoir la taxe d’aménagement dans certaines situations
Publié le 30 juin 2015

Question publiée au JO le 30/06/2015 “Mme Bernadette Laclais attire l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur les difficultés éprouvées …
Lire la suite

Santé publique et prévention du suicide
Publié le 2 juin 2015

Question publiée au JO le 16/09/2014 “Mme Bernadette Laclais interroge Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur …
Lire la suite

Question à la Ministre de l’écologie : interdiction des techniques proches de la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures
Publié le 21 avril 2015

Question publiée au JO le 26/02/2013 “Mme Bernadette Laclais alerte Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les demandes ou …
Lire la suite